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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CRISTAL UNION
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SUCREGEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUCREGEL
CRISTAL UNION Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1493375
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2018

Présentation de la marque SUCREGEL

Déposée le 7 octobre 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CRISTAL UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUCREGEL »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CRISTAL UNION domicilié(e) Route d'Arcis sur Aube,10700 VILLETTE SUR AUBE (dossier no 2395213) - 10700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 343 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2395213) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUCREGEL est expirée depuis le 7 octobre 2018.

CRISTAL UNION a également déposé les autres marques suivantes : LA CASE AUX EPICES , SEDUCTION , CRISTAL FIELD , ERSTEIN , CRISTANOL , CRISTAL UNION , CRISTAL UNION , LE PLANTEUR , , LA CASE AUX EPICES


CRISTAL UNION Société Coopérative Agricole - Route d'Arcis sur Aube,10700 VILLETTE SUR AUBE (dossier no 2395213) - 10700 - France - SIREN 421343369


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2395213) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2009 n°2395213 - Publication au BOPI 2009-01-20

Renouvellement sans limitation n°2124057 - Publication au BOPI 1998-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 12 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463680 - Publication au BOPI 2007-11-12

Un sucre spécial pour confitures et gelées, et, plus généralement des sucres.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.